Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RISETTE
JACQUES OLIVIER GRATIOT

Numéro de dépôt :
3206298
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2013
RISETTE de JACQUES OLIVIER GRATIOT

Présentation de la marque RISETTE

Déposée le 27 janvier 2003 par JACQUES OLIVIER GRATIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est JACQUES OLIVIER GRATIOT domicilié(e) 18 AVENUE de BRETEUIL,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES OLIVIER GRATIOT domicilié(e) 18 AVENUE de BRETEUIL,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque RISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RISETTE est expirée depuis le 27 janvier 2013.

JACQUES OLIVIER GRATIOT a également déposé les autres marques suivantes : RISETTE


JACQUES OLIVIER GRATIOT - 18 AVENUE de BRETEUIL,75007 PARIS - 75007 - France


JACQUES OLIVIER GRATIOT - 18 AVENUE de BRETEUIL,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Viande volaille. Extrait de viande. Fruit et légumes. Conservés séchés et cuites Gelées confitures compote, œufs lait et produits laitiers fromages, huiles et graisses comestibles aromates autre que les huiles essentielles. Farine et préparation faite de céréales pain, pâtisserie. Fruits et légumes frais. Plante et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.